Depuis 2015, la réglementation relative à la déclaration des constructeurs automobiles et des micro-entreprises a changé. A partir de maintenant, ils doivent avoir extrait Kbis. Voulez-vous créer votre propre entreprise? Vous ne pourrez pas échapper au besoin de tels documents. Par conséquent, il est important d’en savoir plus.
Qu’est-ce que Kbis professionnel?
Le kibs pro est un document juridique. Ce document est plus communément appelé «extrait Kbis» ou «extrait K» et prouve l’existence légale de l’entreprise indépendante. Il contient diverses informations sur l’événement. Cela vient de son nom, de son statut et de son empreinte digitale en ligne. Ce document est fourni par le greffe du tribunal. Vous devez également avoir cette autorisation pour soumettre une demande. En plus du formulaire, vous devez également présenter des pièces justificatives: certificat d’inscription en RCS ou RM, preuve de non-condamnation et diplôme.
L’extrait kbis pour les pigistes dépend de l’enregistrement dans l’entreprise et l’enregistrement de l’entreprise et l’enregistrement de l’entreprise. Ceci est juste une version simplifiée des informations contenues dans ces livres. Attendez des semaines pour en avoir un. Il faut souligner que l’extrait de potassium n’est efficace que pendant 3 mois. Si vous vérifiez la légitimité de l’activité, vous devez à chaque fois faire une demande au formulaire d’inscription. En particulier, vous pouvez poster votre demande en ligne. Le formulaire de candidature Kbis peut être téléchargé gratuitement sur son site officiel.
Qui devrait utiliser Kbis professionnel?
Les extraits de Kbis ne sont pas valables pour toutes les entreprises. Tout dépend de la taille de votre entreprise: Si votre entreprise compte des dizaines d’employés, il vous suffit de vous inscrire au RCS et au RM. Kbis ne convient qu’aux micro-entreprises et aux entreprises automobiles, c’est-à-dire aux entreprises qui coopèrent avec des fournisseurs locaux ou étrangers pour fournir des services, ou à celles qui emploient moins de 5 personnes. Les professionnels libertariens sont particulièrement concernés par l’extrait de Kbis. Les avocats, les architectes, les comptables, les huissiers de justice, les infirmières indépendantes, les orthophonistes et bien d’autres doivent postuler.
Il en va de même pour les professions indépendantes non réglementées telles que les traducteurs, les coachs, les consultants, les éditeurs et les écrivains. Le but est de vous permettre de simplement prouver l’existence légale de vos activités. Pour le travail indépendant, il n’est pas nécessaire de demander une inscription au RCS. Ce processus n’est pas réalisable. Ces enregistrements ne sont pas conformes aux critères de sélection de divers règlements d’entreprise. Afin de prouver la légitimité de vos activités, vous pouvez choisir Kbis, ou vous pouvez choisir un formulaire de situation, dans lequel vous devez marquer votre numéro d’entreprise en tant qu’indépendant. Ces derniers peuvent être obtenus selon les exigences de l’INSEE.
